ARTICLE 1

1 - Mentions légales
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750 054 553, dont le siège social est situé 90, boulevard des Mimosas - 06550 LA ROQUETTE SUR SIAGNE.
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Directeur de la publication : Jerome Silbercher, en qualité de Gérant de Cosmo Sushi.
L’hébergeur du Site est la société nextSourcia, dont le siège est situé au 1200, rte des Lucioles, 06560 Valbonne, France.
Téléphone : +33 (0)9 88 77 58 70.

ARTICLE 2

2 - Conditions Générales d’Utilisation
L’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») du site COSMSOSUSHI (ci-après le « Site ») s’engage à prendre connaissance et à respecter les conditions d’utilisation du Site définies ci- après.

ARTICLE 3

3 - Responsabilités
L’Utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser.
L’Utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
La responsabilité de l’exploitant du Site ne saurait être engagée pour des dysfonctionnements techniques (pannes, problèmes d'ordre technique concernant le matériel, ...) pouvant, le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service proposé sur le Site.
En conséquence, l’Utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous son entière responsabilité.

ARTICLE 5

5 - Cookies
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site.
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites

La finalité des ces cookies est de permettre la prise de commande en ligne.
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ARTICLE 6

6 - Droits de propriété intellectuelle et industrie
La structure générale du Site, les logiciels, textes, images animées ou non, le savoir-faire de l’exploitant du Site et, plus généralement, tous les éléments composant le Site sont la propriété exclusive de CosmoSushi, et sont notamment protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.
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ARTICLE 7

7 - Liens hypertextes
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L’exploitant du Site interdit à toute personne de mettre en place des liens hypertextes pointant vers le présent Site sans son autorisation expresse et préalable. En toute hypothèse, la mise en place de tels liens ne saurait engager la responsabilité de l’exploitant du Site.

ARTICLE 8

8 - Droit applicable
Le présent Site est soumis au droit Français.